1. Général
webO3 emploie une Politique d'Utilisation Acceptable (« PUA ») afin de maintenir l'intégrité et la performance de son équipement informatique. Dans un environnement d'hébergement web partagé, plusieurs clients partagent les ressources d'un serveur donné. Il est donc important de ne pas utiliser votre compte d'hébergement de façon à affecter négativement d'autres clients de webO3. Notre PUA décrit ce qui est et ce qui n'est pas permis sur nos serveurs. En utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer à notre PUA. Le non-respect de la PUA peut causer une suspension ou la fermeture de votre compte sans avis préalable. webO3 demeure le seul médiateur quant à ce qui constitue une brèche de la PUA.
2. Activités Illégales
Vous ne pouvez utiliser les services de webO3 à des fins illégales. Vous acceptez de vous conformer à tout règlement, loi ou règle gouvernementale applicable.
webO3 se réserve en tout temps le droit de révéler toute information qu'elle juge nécessaire au respect de tout règlement, loi, procédure légale ou requête gouvernementale, ou d'éditer, de refuser d'afficher ou d'enlever toute information ou matériel, en totalité ou partiellement, à la seule discrétion de webO3. Afin de consulter notre politique de confidentialité, veuillez vous référer au : https://www.webo3.ca/mentions-legales/politique-de-confidentialite.
3. Politique relative aux Pourriels
webO3 a une politique de tolérance zéro quand au pourriel. Il est interdit d'envoyer des emails non sollicités à partir de, ou envers nos serveurs, dans quelque circonstance que ce soit.
4. Logiciels et Scripts Permis
Tous les logiciels et scripts installés sur votre compte doivent être libres de vulnérabilités, virus, et logiciels malveillants. Tout logiciel avec des vulnérabilités documentées sur Internet est strictement interdit sur nos serveurs. L'installation dans des délais raisonnables des mises à jour de sécurité de tous les logiciels que vous installez est votre responsabilité.
Des logiciels web populaires tels WordPress, Drupal, Joomla, phpBB, ainsi que leurs extensions, modules et ajouts, sont particulièrement vulnérables à cause de leur popularité, et une vigilance accrue doit être employée afin d'assurer que le logiciel soit à jour et sécuritaire.
Les scripts ou logiciels jugés vulnérables peuvent être supprimés ou désactivés par webO3 à n'importe quel moment, sans préavis, afin de protéger l'intégrité de nos serveurs.
5. Conduite Illégale ou Utilisation Abusive
webO3 se réserve le droit de mettre fin à des services à sa seule discrétion, si vous utilisez ces services en combinaison avec du pourriel ou des activités moralement inacceptables incluant mais n'étant pas limitées à :
- Des activités qui diffament, mettent dans l'embarras, blessent, abusent, menacent, calomnient ou harcèlent des tierces parties;
- La transmission, la distribution ou le stockage de matériel violant toute loi ou règle applicable, incluant des logiciels piratés ou tout outil ou contenu piraté;
- La transmission, la distribution ou le stockage de tout matériel protégé par des droits d'auteur, des marques de commerce, des secrets industriels ou d'autres droits de propriété intellectuelle sans autorisation légitime, et de matériel obscène, diffamatoire, ou constituant une invasion de la vie privée ou une menace illégale, ou autrement illégal;
- La fausse représentation ou la représentation frauduleuse de produits/services;
- Le fait de se faire passer pour une tierce partie;
- L'accès illégal à d'autres ordinateurs ou réseaux (c.-à-d. du piratage) et la distribution de virus Internet, ou d'autres activités destructrices similaires;
- Le viol des lois américaines ou canadiennes de contrôle à l'exportation des logiciels ou de l'information technique;
- La facilitation, l'aide ou l'encouragement à toute activité décrite ci-dessus, que ce soit en utilisant le réseau ou le service webO3 par lui-même, ou à travers le réseau ou le service d'une tierce partie;
- L'interférence avec l'utilisation par une tierce partie du réseau ou service webO3, ou avec la capacité de se connecter à Internet ou de fournir des services à des utilisateurs Internet.
6. Violation
webO3 déterminera, à sa seule discrétion, les actions à suivre en cas de violation de la PUA. webO3 se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin à tout compte en violation de la PUA sans avis ou remboursement de fonds prépayés. La violation de la PUA pourrait aussi vous soumettre à des poursuites au civil ou au criminel.
7. Droits Réservés
webO3 se réserve le droit de modifier cette PUA en tout temps et sans fournir d'avis préalable. Vous êtes responsable de toute utilisation des services webO3 par vous, vos employés, agents, contractuels, invités et clients, que cette utilisation ait lieu avec ou sans votre consentement.
8. Questions et Préoccupations
Pour toute question concernant à propos de la Politique d'Utilisation Acceptable, veuillez contacter webO3 par courriel à .